Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATO & TAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATO & TAO domicilié(e) 40 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 525 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATO & TAO, Société par Actions Simplifiée - 40 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France - SIREN 507525996
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 28 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°617451 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-28
Inscription le 4 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732467 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; tartes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet des produits suivants: viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelés, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, tartes, chocolats, macarons, bonbons, fruits confits, pâtes de fruits (confiserie), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques ( à l'exception des bières) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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